Mentions légales

Propriété et exploitant :
La Paroisse Notre-Dame de Capelou est heureux de vous accueillir sur son site de présentation et d’information. L’ensemble de ce site est soumis à la réglementation française et communautaire.
Ce site vous est proposé par la Paroisse Notre-Dame de Capelou.
Association Diocésaine Paroisse N.-D. de Capelou
Presbytère,
5 rue de la Providence, Belvès
24170 Pays de Belvès

Curé de la Paroisse : Michel GRAZIANI
Webmaster : Jean-Paul CHAUMEL
Hébergeur: OVH, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Contenu, propriété intellectuelle et droits voisins :
Le site de la Paroisse Notre-Dame de Capelou et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, marques et dessins et modèles…), sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et des droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits. En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite conformément à l’article L.122-5 . 2° du code de la propriété intellectuelle.
Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de la Paroisse Notre-Dame de Capelou qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.
Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. La Paroisse Notre-Dame de Capelou décline toutes responsabilités quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter .
Par les liens hypertexte, vous avez la possibilité de consulter d’autres sites. La Paroisse Notre-Dame de Capelou ne peut être tenu pour responsable des contenus des sites auxquels il est renvoyé et sur lesquels il n’a aucun contrôle.

Traitement automatisé d’informations nominatives :
La Paroisse Notre-Dame de Capelou ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies en particulier par l’intermédiaire des adresses électroniques de ses correspondants.

Traitement des données personnelles :
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant, en conformité avec le RGPD, Règlement général de protection des données, en vigueur le 25 mai 2018 et(article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Pour exercer ce droit, portez-vous à la page : Politique de confidentialité

Print Friendly, PDF & Email
Share This